Conseil d Agglomération du 14 septembre 2023




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-094CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 2023-2024-2025 : renouvellement de convention - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-095SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : avenant n°2 à la convention de délégation de service public - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-096SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : rapport annuel du délégataire 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-107RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
2023-CC-108RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-099ASSAINISSEMENT : création d'une régie communautaire d'assainissement - décision de principe - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
2023-CC-100ASSAINISSEMENT : convention de recouvrement et de reversement des redevances d'assainissement collectif d'Ohlungen et Schweighouse-sur-Moder avec le SDEA Alsace-Moselle - Délibération - Annexe29/09/202303/10/2023
2023-CC-101SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-102SERVICE DES ORDURES MENAGERES : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-103COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE (CIA) DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-104GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-105DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE INTERCOMMUNLAE : rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-106DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-098FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2023 - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-097PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS : modification simplifiée n°3 - modalités de concertations - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

6 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-092ACQUISITIONS FONCIÈRES : Zone d'activités économiques de la Sandlach - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-CC-093MISSION LOCALE D'ALSACE DU NORD : extension du dispositif ' S'engager c'est permis ' au permis AM - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-090CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
2023-CC-091CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023